Droit du sport
Conciliation
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Définition de Conciliation
Mode amiable de règlement des conflits par lequel un tiers neutre aide les parties à trouver un accord sans recourir au juge.
Exemple d'application
Un litige entre un club et un éducateur peut être réglé par conciliation prud'homale.
Dans le cours
Extrait du chapitre « Introduction au droit » (Droit du sport).
2. La conciliation : - Définition : proche de la médiation, mais le conciliateur peut proposer une solution (que les parties sont libres d'accepter ou refuser) - Application au sport : contentieux disciplinaires mineurs, différends entre licenciésVoir le chapitre : Introduction au droit
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